RGPD

Règlement Général
sur la Protection des Données

La conception du site artphoto-stmax.fr est assuré par

• Pierre R. Muzas
  Éditeur digital de magazines (58.14Z)
  43 avenue du Général de Gaulle
  94700 Maisons-Alfort
  SIREN 424876191

Plateforme de gestion de contenu

• PHP – MySQL | MariaDB | CSS | JS

L’encryptage est assuré par Let’s Encrypt, US. 

• 548 Market St, PMB 57274,
  San Francisco, CA 94104-5401
  USA
• Let’s Encrypt

L’hébergement sur serveur dédié est assuré par

• O2switch
  Chemin des Pardiaux
  63000 Clermont-Ferrand

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus, spywares ou autre logiciel malveillant circulant sur Internet ou transmis depuis tout support, tels que clés USB, CD, DVD, Bluetooth, etc.

Garanties et Responsabilité

Toutes les précautions d’usage sont prises pour assurer la fiabilité des informations éditées et l’accès sécurisé au site. Néanmoins Pierre MUZAS ne peut garantir l’absence totale d’erreur de rédaction, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.

Pierre MUZAS décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations présentées. Ainsi que pour toute interruption du site ou dysfonctionnement et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles

Pierre MUZAS s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Ces données sont soumises aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Pierre MUZAS garantit que les traitements des données mis en œuvre par le biais du site internet ont fait l’objet des formalités préalables légalement prescrites auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les droits d’accès et d’opposition s’exercent par écrit auprès de Pierre MUZAS.

Liens hypertextes

Le site peut inclure des liens externes. Pierre MUZAS ne pouvant contrôler ces sites et sources externes, ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, Pierre MUZAS ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droits de Propriété Intellectuelle. Droit d’Auteur

Pierre MUZAS détient des droits d’auteur sur les textes, pages, arborescence et contenus de ce site.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les textes et contenus du site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Pierre MUZAS, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).

L’usage des flux RSS mis à disposition depuis ce site est libre sous réserve de ne pas en modifier le contenu, ni la date et l’heure, ni les auteurs ou tout autre mention y figurant d’origine. Hors l’usage autorisé des flux RSS émis par ce site à travers un système de syndication de flux RSS, la reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque autre procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Pierre MUZAS se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.